Conditions générales de vente des formations

Les présentes conditions générales de vente (CGV) fixent les droits et obligations de l'Éditeur et de l'Élève pour la vente à distance d'une formation en ligne : commande, prix, accès, rétractation et garanties.

Une formation est un contenu numérique : des vidéos, des fiches, des exercices corrigés et des quiz, que l'Élève utilise seul, à son rythme. Elle ne comprend aucune assistance pédagogique : pas d'échange avec un formateur, pas de correction personnelle, pas de suivi individuel.

Les formations s'adressent à des consommateurs au sens de l'article liminaire du Code de la consommation. Elles ne sont pas finançables par le CPF ni par un OPCO et ne donnent lieu à aucune convention ni à aucun contrat de formation.

Les formations sont vendues par l'entrepreneur individuel éditeur d'Iniprof (nom commercial MBS Média Z, SIREN 907 917 322), dont l'identité complète, l'adresse et le téléphone figurent dans les mentions légales, ci-après « l'Éditeur ».

Contact : contact@iniprof.fr. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

• Formation : l'ensemble des contenus décrits sur la page de la formation et dans son programme (annexe 1).
• Élève : la personne physique qui achète la formation pour son usage personnel.
• Espace formation : la partie du site, accessible avec le compte de l'Élève, où se trouvent les leçons, les quiz, les révisions, les notes et les favoris.
• Contenus : les vidéos, sous-titres, fiches, exercices et leurs corrigés, quiz, questions fréquentes et documents mis à disposition dans l'Espace formation.

Chaque leçon de la formation comprend :

• une vidéo courte, avec sous-titres et chapitres, dont certaines s'arrêtent pour poser une question ;
• un résumé et les points clés de la leçon ;
• une fiche de révision à imprimer et des exercices avec leur corrigé, en PDF ;
• un quiz corrigé immédiatement, avec une explication pour chaque réponse ;
• des liens vers les textes officiels utiles.

Les leçons du bloc 0 « Bien démarrer », qui présentent le concours et le fonctionnement de la formation, comprennent la vidéo, le résumé, une fiche récapitulative et les liens utiles, sans quiz ni exercices.

L'Espace formation propose aussi des révisions espacées, qui reproposent les questions des quiz à intervalles croissants, un mode entraînement, des notes et des favoris. Le détail des leçons figure dans le programme (annexe 1).

Lorsqu'une vidéo est indiquée « à venir » sur la page de la formation, la leçon est ouverte dès l'achat avec son résumé, son quiz et ses documents ; la vidéo est ajoutée à sa mise en ligne, sans supplément.

Ce que la formation ne comprend pas

• de réponse personnelle à des questions sur les notions, par écrit ou autrement ;
• de correction individuelle de copies ni d'oral blanc en direct ;
• de suivi individuel ni de cours en direct.

La commande se passe en ligne, en quatre étapes :

1. connexion au compte Iniprof de l'Élève ou création de ce compte ;
2. sur la page de paiement, lecture du récapitulatif (formation, prix total, durée d'accès), des présentes CGV et des deux accords relatifs à l'accès immédiat (article 12) ;
3. paiement par carte bancaire sur la page sécurisée de notre prestataire Stripe ;
4. confirmation de la commande par email, avec les présentes CGV et la confirmation des deux accords, sur support durable.

Le contrat est conclu à la confirmation du paiement. L'Éditeur conserve la trace horodatée de la commande, des accords et du paiement, qui fait preuve entre les parties.

Le prix est indiqué en euros sur la page de la formation et sur la page de paiement. C'est le prix final payé par l'Élève : aucune taxe ni aucun frais ne s'y ajoute. Le prix comprend l'ensemble des contenus de l'offre achetée, y compris les vidéos à venir. Aucun abonnement, aucun renouvellement automatique.

La Préparation CRPE se vend en trois offres, au jour de la dernière mise à jour : la préparation de l'écrit (397 €), qui ouvre les blocs consacrés aux épreuves écrites ; la préparation de l'oral (317 €), qui ouvre les blocs consacrés aux épreuves orales ; la formation complète (399 €), qui ouvre les deux. Les leçons communes (le concours, le métier, les résultats) s'ouvrent avec chacune des trois offres. La page de la formation indique, bloc par bloc, ce que chaque offre contient.

Le client qui possède l'une des deux préparations peut acheter l'autre à son prix affiché. L'écart entre la formation complète et la somme des deux préparations achetées séparément est une différence entre des prix réellement pratiqués. Ce n'est pas une réduction de prix.

L'Éditeur relève de la franchise en base de TVA : aucune TVA n'est facturée tant que dure cette franchise (mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » sur la page de paiement et sur la facture). Si la franchise prend fin, la TVA s'applique aux ventes conclues à partir de cette date et les prix alors affichés l'intègrent. Une commande déjà passée garde le prix payé : aucun supplément ne peut être réclamé à l'Élève.

Le paiement se fait par carte bancaire via Stripe. L'Éditeur n'a jamais accès aux numéros de carte. Une facture est envoyée par email après le paiement.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. Une baisse de prix ultérieure, une promotion ou une offre de lancement ne donne pas droit à un remboursement de la différence.

L'Espace formation est ouvert dès la confirmation du paiement, avec l'ensemble des leçons de l'offre achetée, depuis un ordinateur, une tablette ou un téléphone.

L'accès est sans limite de durée : il ne s'arrête pas à la date du concours et ne demande aucun paiement supplémentaire. Il dure aussi longtemps que l'Éditeur exploite la formation.

Si l'Éditeur devait arrêter définitivement la formation, il en informerait l'Élève par email au moins six mois à l'avance. Pendant ce délai, l'accès resterait ouvert et l'Élève pourrait télécharger les fiches et documents de la formation.

L'accès est personnel : il est lié au compte de l'Élève et ne peut être ni prêté ni partagé ni revendu (article 11).

Sous chaque leçon, le lien « Signaler une erreur » permet à l'Élève d'indiquer une erreur dans un contenu : une coquille, une réponse de quiz fausse, un lien qui ne fonctionne plus. L'Éditeur vérifie le contenu et le corrige si besoin, au titre de la garantie légale de conformité (article 13).

Ce lien n'est pas un service de questions : l'Éditeur ne répond pas individuellement sur les notions de la formation. Les questions fréquentes affichées sous certaines leçons sont rédigées par l'Éditeur et s'adressent à tous les élèves.

La formation suit les épreuves du concours telles que les fixent les textes officiels en vigueur à la date de la dernière mise à jour indiquée sur sa page. L'Éditeur fournit les mises à jour nécessaires pour qu'elle reste conforme, sans coût supplémentaire, pendant toute la durée d'accès (article L224-25-25 du Code de la consommation).

L'Éditeur peut aussi faire évoluer la formation pour une raison valable : modification des épreuves ou des programmes, correction d'une erreur, amélioration pédagogique ou technique, ajout de contenus. Lorsqu'une évolution qui n'est pas nécessaire à la conformité a une incidence négative sur l'accès ou l'utilisation de la formation, l'Éditeur en informe l'Élève par email raisonnablement à l'avance, en précisant sa date. L'Élève peut alors refuser cette évolution ou mettre fin au contrat sans frais, dans les conditions de l'article L224-25-26 du Code de la consommation.

L'Éditeur s'engage à fournir une formation conforme à sa description et à apporter tout le soin possible à sa qualité. Il est tenu d'une obligation de moyens.

La réussite au concours dépend du travail de l'Élève, de son niveau et du déroulement des épreuves. La formation ne garantit ni l'admissibilité ni l'admission ni une note. Un échec au concours ne donne pas droit à un remboursement.

L'inscription au concours, le respect de ses dates et de ses conditions (diplôme, nationalité, pièces à fournir) relèvent de la seule responsabilité de l'Élève. Les informations officielles se trouvent sur devenirenseignant.gouv.fr.

Les contenus de la formation (vidéos, textes, schémas, quiz, fiches, voix, images, mascotte) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à l'Éditeur ou lui sont concédés.

L'achat donne à l'Élève un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, pour sa propre préparation, pendant la durée d'accès. Les fiches proposées au téléchargement peuvent être imprimées pour cet usage personnel.

Sont interdits, sauf accord écrit de l'Éditeur :

• le partage des identifiants ou du compte, l'achat groupé pour plusieurs personnes ;
• l'enregistrement, la capture ou le téléchargement des vidéos par un moyen non proposé par le site ;
• la reproduction, la diffusion, la revente ou la mise à disposition de tout ou partie des contenus, gratuitement ou non ;
• l'utilisation des contenus pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle ou pour créer une formation concurrente.

Pour protéger la formation, l'Éditeur peut limiter le nombre d'appareils connectés en même temps et intégrer aux contenus un marquage propre à chaque compte.

En cas de manquement, l'Éditeur met l'Élève en demeure, par email, de le faire cesser. Si le manquement continue huit jours après cette mise en demeure, l'Éditeur peut suspendre l'accès puis résilier le contrat. En cas de diffusion ou de revente des contenus, l'accès peut être suspendu immédiatement, le temps de vérifier les faits. L'Éditeur se réserve le droit d'agir en contrefaçon et de demander réparation de son préjudice.

Le principe

L'Élève dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter, sans donner de motif (article L221-18 du Code de la consommation).

L'accès immédiat

La formation est un contenu numérique fourni sans support matériel. Pour l'ouvrir dès le paiement, sans attendre la fin du délai de quatorze jours, l'Élève coche sur la page de paiement deux cases distinctes, sans lesquelles la commande ne peut pas être validée :

• il demande expressément l'accès immédiat à la formation, avant la fin du délai de rétractation ;
• il reconnaît qu'en accédant immédiatement à la formation, il perd son droit de rétractation.

L'Éditeur lui confirme ces deux accords par email, sur support durable. Conformément à l'article L221-28, 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut alors plus être exercé dès que l'exécution a commencé, c'est-à-dire dès que l'Élève a ouvert une leçon de la formation : lancé sa vidéo, fait son quiz ou téléchargé l'un de ses documents. Regarder la vidéo d'échantillon de la page de vente ne compte pas.

Tant qu'aucune leçon n'a été ouverte, l'Élève garde son droit de rétractation pendant quatorze jours et il est remboursé intégralement.

Comment se rétracter

• avec la fonction « Renoncer au contrat », accessible en permanence depuis le pied de page du site et depuis l'Espace formation, en deux étapes et sans se connecter (article L221-21 du Code de la consommation) ;
• par email à contact@iniprof.fr ;
• par courrier, avec le formulaire de l'annexe 2 ou toute autre déclaration sans ambiguïté.

Un accusé de réception est envoyé sans délai par email. Lorsque la rétractation est valable, l'Éditeur rembourse la totalité des sommes versées au plus tard quatorze jours après sa réception, par le même moyen de paiement. L'accès à la formation est alors fermé.

Lorsque le droit de rétractation est perdu, la fonction « Renoncer au contrat » reste disponible : l'Élève reçoit une réponse qui lui explique pourquoi la rétractation n'est plus possible.

L'Éditeur est tenu de la garantie légale de conformité des contenus et services numériques (articles L224-25-12 et suivants du Code de la consommation), pendant toute la durée de fourniture de la formation. En cas de défaut, l'Élève a droit à la mise en conformité sans retard injustifié, sans frais et sans inconvénient majeur. À défaut, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat, dans les conditions des articles L224-25-17 à L224-25-23.

Pour signaler un défaut (vidéo illisible, erreur dans un contenu, fonction qui ne marche pas) : le lien « Signaler une erreur » de la leçon, ou contact@iniprof.fr en précisant la leçon concernée.

Pour suivre la formation, il faut une connexion internet et un navigateur récent (Chrome, Firefox, Safari ou Edge à jour), sur ordinateur, tablette ou téléphone. L'Éditeur n'est pas responsable d'un défaut qui vient uniquement de l'équipement ou de la connexion de l'Élève, dès lors que ces prérequis avaient été indiqués (article L224-25-16 du Code de la consommation).

L'Éditeur fait son possible pour que l'Espace formation soit disponible en permanence. Des interruptions courtes peuvent avoir lieu pour maintenance. Une interruption longue imputable à l'Éditeur est traitée au titre de la garantie de l'article 13.

La responsabilité de l'Éditeur ne peut pas être écartée pour un dommage corporel ni pour une faute lourde ou intentionnelle. Elle ne s'étend pas aux dommages qui ne découlent pas directement d'un manquement de sa part.

L'achat d'une formation qui le mentionne sur sa page donne droit à tous les outils premium d'Iniprof offerts pendant un an, à activer au moment de son choix.

• L'Élève active cet avantage lui-même, une seule fois, depuis son Espace formation, au moment de son choix (par exemple lorsqu'il prend sa première classe).
• Il ouvre toutes les fonctions du forfait Premium d'Iniprof pendant douze mois à compter de son activation, sans carte bancaire. Les crédits d'IA restent ceux du compte : les crédits mensuels sont réservés aux forfaits payants.
• Un e-mail prévient l'Élève un mois puis une semaine avant la fin. À la fin des douze mois, aucun paiement n'est prélevé : le compte repasse au forfait gratuit, sauf souscription par l'Élève.
• L'avantage est personnel et sans valeur monétaire. Il ne peut être ni cédé ni échangé ni remboursé. Il prend fin, même déjà activé, en cas de rétractation ou de remboursement de la formation.
• L'utilisation d'Iniprof pendant cette année est régie par les CGU/CGV d'Iniprof.

L'Éditeur a un programme d'affiliation rémunéré : une personne inscrite qui recommande une formation touche une commission, payée par l'Éditeur, sur le premier achat de la formation passé avec son code par un même Élève : 50 € pour une commande de 497 €, au prorata du montant payé pour les autres commandes. La commission est validée 30 jours après le paiement et tombe si la commande est remboursée en entier. Elle est versée à la personne affiliée par Stripe Connect, à sa demande, à partir de 110 € validés. Ce programme ne change ni le prix payé par l'Élève ni ses droits (rétractation, garantie, remboursement).

La page de paiement a un champ « Code de recommandation », facultatif, que l'Élève peut remplir, modifier ou effacer avant de payer. Quand un code figure sur la commande, la vente est attribuée à la personne qui l'a donné. Celle-ci ne reçoit ni le nom ni l'adresse de l'Élève : seulement la date, l'offre achetée et l'état de sa commission. Les règles du programme sont dans le règlement du programme d'affiliation.

Pour fournir la formation, l'Éditeur traite l'adresse email, les commandes, la progression, les réponses aux quiz, les notes, les favoris et les erreurs signalées par l'Élève. Ces données servent à faire fonctionner l'Espace formation (exécution du contrat) et à tenir la comptabilité (obligation légale). Elles ne sont jamais vendues. Le détail des durées de conservation et des droits figure dans la politique de confidentialité.

Toute réclamation peut être adressée à contact@iniprof.fr. L'Éditeur répond sous sept jours ouvrés.

À défaut d'accord après cette réclamation écrite, l'Élève peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation auquel adhère l'Éditeur (articles L611-1 et suivants du Code de la consommation) : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, téléphone 01 89 47 00 14, email litiges@cm2c.net, saisine en ligne sur www.cm2c.net.

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Elles ne privent pas l'Élève qui réside dans un autre État de l'Union européenne des dispositions impératives de la loi de son pays de résidence.

L'Élève peut saisir la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable ou toute autre juridiction compétente selon la loi (article R631-3 du Code de la consommation).

L'Éditeur peut modifier les présentes CGV. La version applicable à une commande est celle acceptée au moment de cette commande. Elle est envoyée par email avec sa confirmation.

Préparation CRPE. La préparation complète au concours de professeur des écoles, session 2027.

• Pour qui : les candidats au concours externe de recrutement de professeurs des écoles (CRPE). Aucun prérequis au-delà des conditions d'inscription, publiées sur devenirenseignant.gouv.fr. Les notions sont reprises depuis leur base.
• Volume : 451 leçons, soit environ 32 h 51 de vidéo, chacune avec sa fiche, ses exercices corrigés et son quiz. Le rythme est libre.

Contenu, bloc par bloc

• Bloc 0 · Bien démarrer : 3 modules, 16 leçons, environ 36 min. Modules : 0.1 Le concours 2027 en clair ; 0.2 Faire les bons choix ; 0.3 Se positionner et s'organiser.
• Bloc 1 · Écrit 1 · Français : 10 modules, 82 leçons, environ 6 h 09. Modules : 1.1 L'épreuve et la méthode ; 1.2 La phrase et les classes de mots ; 1.3 Les fonctions ; 1.4 La phrase complexe ; 1.5 Le verbe ; 1.6 L'orthographe ; 1.7 Le lexique ; 1.8 Le texte ; 1.9 La réflexion rédigée ; 1.10 Sujets officiels corrigés.
• Bloc 2 · Écrit 1 · Mathématiques : 9 modules, 73 leçons, environ 4 h 34. Modules : 2.1 L'épreuve et la méthode ; 2.2 Nombres et calculs ; 2.3 Calcul littéral et équations ; 2.4 Proportionnalité et fonctions ; 2.5 Données, statistiques, probabilités ; 2.6 Grandeurs et mesures ; 2.7 Géométrie plane ; 2.8 Espace, repérage, algorithmique ; 2.9 Sujets officiels corrigés.
• Bloc 3 · Écrit 2 · Polyvalence : 8 modules, 96 leçons, environ 4 h 37. Modules : 3.1 L'épreuve et la méthode ; 3.2 Histoire (cycle 4) ; 3.3 Géographie (cycle 4) ; 3.4 Enseignement moral et civique ; 3.5 Sciences et technologie ; 3.6 Arts (thèmes 2027-2029) ; 3.7 Langue vivante (anglais, B1) ; 3.8 Sujets officiels corrigés.
• Bloc 4 · Oral 1 · Leçon : 5 modules, 41 leçons, environ 2 h 02. Modules : 4.1 Comprendre l'épreuve ; 4.2 La méthode ; 4.3 Exposés types en français ; 4.4 Exposés types en mathématiques ; 4.5 Oraux blancs.
• Bloc 5 · Oral 2 · EPS : 6 modules, 40 leçons, environ 2 h 12. Modules : 5.1 Comprendre l'épreuve ; 5.2 Culture sportive ; 5.3 Culture corporelle ; 5.4 Culture citoyenne ; 5.5 Le développement de l'enfant ; 5.6 Entraînement.
• Bloc 6 · Oral 2 · Entretien : 8 modules, 42 leçons, environ 2 h 07. Modules : 6.1 Comprendre l'épreuve ; 6.2 Se présenter et se projeter ; 6.3 Valeurs de la République et laïcité ; 6.4 Le fonctionnaire et le service public ; 6.5 Le système éducatif ; 6.6 L'épanouissement de l'élève ; 6.7 La transition écologique ; 6.8 Les questions contextualisées.
• Bloc 7 · Le métier avec Iniprof : 5 modules, 20 leçons, environ 1 h 48. Modules : 7.1 Programmer l'année ; 7.2 Concevoir son enseignement ; 7.3 Faire vivre la classe ; 7.4 Évaluer et suivre ; 7.5 Sa première rentrée.
• Bloc 8 · Sprint final et jour J : 4 modules, 41 leçons, environ 8 h 46. Modules : 8.1 Vrais sujets corrigés ; 8.2 Avant les écrits ; 8.3 Entre les écrits et les oraux ; 8.4 Après les résultats.

Le détail de chaque leçon figure dans le programme de la page de la formation.

À l'attention de l'éditeur d'Iniprof, contact@iniprof.fr (adresse postale dans les mentions légales) :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la fourniture de la formation ci-dessous :

Formation : ……………………

Commandée le : ……………………

Nom : ……………………

Adresse email du compte : ……………………

Adresse postale : ……………………

Date : ……………………

Signature (uniquement en cas de notification sur papier) : ……………………